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Marques déposées par Château de L'Hospital
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Les artisans des millésimes bio de demain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les artisans des millésimes bio de demain
Château de L'Hospital

Numéro de dépôt :
4587311
Date de dépôt :
03/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2029
Les artisans des millésimes bio de demain de Château de L\'Hospital

Présentation de la marque Les artisans des millésimes bio de demain

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2019 par Château de L'Hospital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les artisans des millésimes bio de demain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Château de L'Hospital domicilié(e) 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - Portets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent Lasserre domicilié(e) 8 Rue de L'Hospital - 33640 - Portets - France.

La marque Les artisans des millésimes bio de demain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les artisans des millésimes bio de demain arrivera à expiration en date du 3 octobre 2029.

Château de L'Hospital a également déposé les autres marques suivantes : Terre et vins d'avenir , Château Bel Hospital , Manon de l'Hospital , La Chapelle de l'Hospital , La Dame de l'Hospital , Harmonie de L'Hospital , Le Rosé de Manon , CHATEAU DE L'HOSPITAL , Aurore du Château de L'HOSPITAL


Château de L'Hospital - 3 Plaçot des Roumieux - 33640 - Portets - France


Monsieur Laurent Lasserre - 8 Rue de L'Hospital - 33640 - Portets - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.